Mentions légales
Parce que la transparence est essentielle, retrouvez ici les informations légales relatives au site internet de l’UCAR.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association : UCAR
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : 60 rue Auguste Pavie, 35240 RETIERS
Téléphone : 09 73 62 30 86
Adresse e-mail : ucar.retiers@gmail.com
Numéro SIREN / SIRET : 908960636
Directeur de la publication : NOM
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SE
Adresse :
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Téléphone :
+49 721 170 5522
Site internet :
www.ionos.fr
3. Conception et réalisation
Site internet conçu et réalisé par : Louna.b
Téléphone : 06 82 61 70 22
E-mail : lounablln@icloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents téléchargeables, icônes et éléments visuels, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de l’association, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément à la législation en vigueur.
5. Responsabilité
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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont effectués conformément à la réglementation applicable et notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin de garantir son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de fréquentation.
L’utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences via l’outil de gestion des cookies mis à sa disposition sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
